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exempt de taxe

См. также в других словарях:

  • exempt — exempt, empte 1. (è gzan gzan t ) adj. 1°   Qui n est point assujetti à. Être exempt du service militaire. Être exempt de la taxe. •   Tous le disent exempt de la rigueur des lois, ROTR. Vencesl. v, 8.    Il est exempt de bien faire, se dit par… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • affranchir — [ afrɑ̃ʃir ] v. tr. <conjug. : 2> • XIIIe; de à et 2. franc I ♦ 1 ♦ Rendre civilement libre, de condition libre (un esclave, un serf). ♢ (XIVe) Rendre politiquement indépendant. Affranchir un peuple de la tyrannie. « la guerre contre l… …   Encyclopédie Universelle

  • Onomastique du ban d'Olne — Article principal : Olne. La Toponymie du ban d Olne, grâce aux relevés des archives de l État dépouillées pendant 10 ans, fait découvrir plusieurs centaines de toponymes à Olne et beaucoup d’énigmes sont résolues. Carte de la commune d Olne …   Wikipédia en Français

  • Ayeneux — (en wallon Åyneu) est une section de la commune belge de Soumagne située en Région wallonne dans la province de Liège. Sommaire 1 Histoire 2 Domaine provincial de Wégimont 2.1 Château de Wégimont …   Wikipédia en Français

  • David Miscavige — (1960 ) est le dirigeant actuel de la scientologie. Ex catholique qui quitta l école secondaire en 1976, il est actuellement le président du Centre de technologie religieuse. Au sein du mouvement, il est perçu comme le successeur légitime de Ron… …   Wikipédia en Français

  • Thalidomide — Général Nom IUPAC 2 (2,6 Dioxopipéridin 3 yl)isoindol 1,3 dione No CA …   Wikipédia en Français

  • Wégimont — Ayeneux Ayeneux (en wallon Åyneu) est une section de la commune belge de Soumagne située en Région wallonne dans la province de Liège. Sommaire 1 Histoire 2 Domaine provincial de Wégimont 2.1 Château de Wégimont …   Wikipédia en Français

  • empte — exempt, empte 1. (è gzan gzan t ) adj. 1°   Qui n est point assujetti à. Être exempt du service militaire. Être exempt de la taxe. •   Tous le disent exempt de la rigueur des lois, ROTR. Vencesl. v, 8.    Il est exempt de bien faire, se dit par… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Value added tax — Taxation An aspect of fiscal policy …   Wikipedia

  • franc — 1. franc, franque [ frɑ̃, frɑ̃k ] n. et adj. • Xe; lat. Francus, frq. Frank, nom ethnique, p. ê. du germ. °frëka « avide de combat »; cf. friquet 1 ♦ Membre des peuplades germaniques qui, à la veille des grandes invasions, occupaient les rives du …   Encyclopédie Universelle

  • Ad valorem tax — An ad valorem tax (Latin: according to value ) is a tax based on the value of real estate or personal property.An ad valorem tax is typically imposed at the time of a transaction (a sales tax or value added tax (VAT)), but it may be imposed on an …   Wikipedia

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